Arrêté préfectoral n° 69-2019-07-03-005 du 03 juillet 2019 relatif aux procédures d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département du Rhône
Accès au texte (22 pages) depuis le site de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement d’Auvergne-Rhône-Alpes Consulter également le dossier sur le dispositif de gestion des pics de pollution reprenant le document-cadre zonal (37 pages) et l’ensemble des autres arrêtés départementaux publiés en 2018