Consulter en ligne le document sur le site de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement d’Auvergne-Rhône-Alpes
Rapport (49 pages) mis en ligne sur le site de la Mutualité Sociale Agricole
Accès au texte (54 pages) publié au Journal officiel
Ce 28 décembre, le décret en Conseil d’État fixant les modalités de mise en œuvre du registre national des cancers a été publié. Il fait suite à la loi du 30 juin 2025 qui confie à l’Institut national du cancer le pilotage et la production des données d’épidémiologie et de soins en cancérologie. Accès au […]
Accès au texte (10 pages) du Journal officiel du 26 décembre 2025 depuis le site Légifrance
Liste des substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS) qui doivent être recherchées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine – Accès au texte publié au Journal officiel
L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes confie à l’association PEP 69 / Métropole de Lyon, une mission régionale ponctuelle autour de la Communication alternative et améliorée (CAA) Accès à l’instruction relative au déploiement de missions départementales d’expertise et d’information autour de la communication alternative et améliorée (CAA) publiée au Journal officiel (16 pages)
Cadre règlementaire – Cartographie – Chirurgie Adulte – Chirurgie pédiatrique – Chirurgie bariatrique – Chirurgie cardiaque – Neurochirurgie à consulter depuis le site de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes
Cadre règlementaire des soins critiques – Cartographies à consulter sur le site de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes
Note (21 pages) à consulter depuis le site de la Fabrique Territoires Santé