Monopole d’État : encadrer pour protéger la santé – INSP Québec (mai 2026)
Consulter le document (18 pages) depuis le site de l’Institut national de santé publique du Québec
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Accès au rapport (368 pages) depuis le site du Sénat – Synthèse (16 pages)
Accès au texte (3 pages) du Journal officiel du 20 juin 2026 depuis le site Légifrance
Accès au rapport (294 pages) en anglais depuis le site de l’Organisation Mondiale de la Santé – Résumé (26 pages)
Plan Santé au travail 2026-2030 (87 pages) mise en ligne sur le site du Ministère du Travail et des Solidarités – Voir aussi : Bilan du Plan Santé au travail 2021-2025 (176 pages)
Accès au rapport n° 603 (140 pages) En consulter la présentation sur le site de l’Institut de Recherche et Documentation en économie de la Santé
Actualisation de la liste des CLS d’Auvergne-Rhône-Alpes
Accès au rapport (295 pages) depuis le site de l’Assemblée national
Accès à l’avis (95 pages) depuis le site du Conseil économique, social et environnemental – Synthèse
Télécharger le guide (115 pages) depuis le site de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives